Archives des Conseils communautaires

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2025

mars 2025

Séance plénière du 27 mars 2025-Note de présentation du compte administratif 2024 du Budget principal et des Budgets annexes

27/03/2025

Séance plénière du 27 mars 2025-Procès verbal

27/03/2025

Séance plénière du 27 mars 2025-Registre des délibérations

27/03/2025

février 2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 01 : Désignation du secrétariat de séance

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 02 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 30 janvier 2025

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 03 : Débat d’orientation budgétaire 2025

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 04 : Demande de fonds de concours de la Commune de GENLIS pour les travaux de réfection et d’isolation de la toiture de l’école Jules FERRY

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 05 : Demande de fonds de concours de la Commune de LONGCHAMP pour le remplacement d’une porte d’entrée et d’une porte de sortie de secours pour sa salle des Fêtes

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 06 : Modification du tableau des effectifs N°1/2025 – Créations de postes

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 07 : Marché public « Diagnostic de la qualité de l’air intérieur » : Mise en place d’un groupement de commandes, Commission ad hoc

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 08 : Projet d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque flottante sur le bassin de rétention des eaux pluviales de la Zone d’Activités Économiques « La Boulouze » à FAUVERNEY : Choix du la

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 09 : Proposition d’adoption du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité du Dijonnais

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 10 : Promesse de vente d’une parcelle de terrain à bâtir d’une contenance totale de 2 197 m² désignée sous le lot n°5, située en Zone d’Activités Économiques (ZAE) « La Corvée aux Moines II », à AISEREY, à L

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 11 : Promesse de vente d’une parcelle de terrain à bâtir d’une contenance totale de 1 350 m² désignée sous le lot n°3, située en Zone d’Activités Économiques (ZAE) « La Corvée aux Moines II », à AISEREY, à L

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 12 : Promesse de vente d’une parcelle cadastrée section AE n°336, d’une contenance totale de 2 400 m² désignée sous le lot A, située en Zone d’Activités Économiques (ZAE) « La Tille » à GENLIS, à Monsieur Fr

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 13 : Règlement Intérieur du Centre Social

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Délibération 14 : Modification n°1/2025 de la composition de la 1ère Commission « Mutualisation - Communication - Action culturelle – Tourisme »

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Procès-verbal

27/02/2025

Séance plénière du 27 février 2025-Registre des délibérations exécutoires

27/02/2025

janvier 2025

Séance plénière du 30 janvier 2025-Délibération 01 : Désignation du secrétariat de séance

30/01/2025

Séance plénière du 30 janvier 2025-Délibération 02 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 19 décembre 2024

30/01/2025

Séance plénière du 30 janvier 2025-Délibération 03 : Proposition de dénomination de la voie desservant la Zone d’Activités Économiques « La Corvée aux moines II » à AISEREY

30/01/2025

Séance plénière du 30 janvier 2025-Délibération 04 : Modification n°01/2025. Désignation d’un.e délégué.e titulaire au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOT

30/01/2025

Séance plénière du 30 janvier 2025-Procès-vebal

30/01/2025

Séance plénière du 30 janvier 2025-Registre des délibérations exécutoire

30/01/2025

2024

décembre 2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 Décembre 2024 | DÉLIBÉRATIONS EXECUTOIRES

19/12/2024

séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 01 : Désignation du secrétariat de séance

19/12/2024

séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 02 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 novembre 2024

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 03 : Rénovation et extension d’un équipement communautaire à Genlis, au 12 rue de Franche Comté : Composition et désignation du « Comité d’audition »

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 04 : Zone d’Activités Économiques (ZAE) « Les Cent Journaux » : Projet de protocole d’accord entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et la Sté Civile d’Exploitation Agricole (SCEA) DEHER

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 05 : Promesse de vente de deux parcelles pour une contenance totale de 2 947 m² désignées sous les Lots P et Q, à détacher de la parcelle cadastrée section AE n° 341 située en Zone d’Activités Économiques

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 06 : Règlement intérieur relatif à l’organisation des temps de travail au sein de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 07 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 : autorisation au Président

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 08 : EPicerie Sociale et Solidaire (EPSS) : Projet d’aménagement d’un bâtiment situé 3 rue Marie Curie, sur la ZAI du Layer à Genlis

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 09 : Convention de financement entre le Conseil Départemental de la Côte-d’Or et la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour les parcours « Cap sur mon Projet Professionnel »

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 10 : Modification n°2/2024 de la composition de la 1ère Commission « Mutualisation, Communication, Action culturelle, Tourisme »

19/12/2024

Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 11 : Modification n°03/2024 de la composition de la 5ème Commission « Emploi, Action Sociale, Autonomie »

19/12/2024

séance plénière du 19 décembre 2024. Procès-verbal

19/12/2024

novembre 2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 01 : Désignation du secrétariat de séance

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 02 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 octobre 2024

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 03 : Convention de mise à disposition du service (et des équipements) « Animation des politiques publiques » de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise à la Communauté de communes de Norge et Ti

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 04 : Schéma de mutualisation de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise - Approbation

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 05 : Projet d’octroi d’une subvention au Service d’Accompagnement Socio-professionnel des Travailleurs Indépendants (S.A.S.T.I)

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 06 : Transfert de la compétence optionnelle « Réseaux de communications électroniques » au Syndicat Intercommunal Collectivités Électricité Côte d’Or (SICECO)

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 07 : Créances admises en non-valeur

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 08 : Modification du tableau des effectifs N°7/2024 – Créations de postes

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 09 : Principe de prorogation de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte-d’Or

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 10 : Convention du Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté (RASED) : Modification des modalités de calcul de la contribution financière due à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 11 : Proposition de convention tripartite de prise en charge d’un enfant sur le temps périscolaire entre les responsables légaux, les associations et la communauté de communes et autorisation de signature

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 12 : Présentation de l’offre de séjours 07/17 ans - 2025

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 13 : Approbation du nouveau Règlement Intérieur de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage - Révision des tarifs

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | délibération 14 : Modification n°03/2024. Désignation d’un.e délégué.e suppléant.e au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (

21/11/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 21 NOVEMBRE 2024 | PROCES VERBAL

21/11/2024

Séance plénière du 21 novembre 2024 | registre des délibérations

21/11/2024

octobre 2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 01 : DESIGN SECRETARIAT SEANCE

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 02 : Approb PV Séance du 19 SEPT

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 03 : Marché Transport à la Demande Mutualisé

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 04 : Règlement de la ZAE La Corvée aux Moines

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 05 : Attribution de compensations définitives 2024

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 06 : Attribution de compensations prévisionnelles 2025

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 07 : Dde Fonds de concours de la commune de FAUVERNEY - ZAE Boulouze

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 08 : Dde d'admission en non-valeur

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 09 : Risques "Prévoyance" - adhésion

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 10 : Modif - Tableau des effectifs

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 11 : Désignation - Représentants SINOTIV'EAU

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 12 : Désignation - Représentants SBV

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 13 : Désignation - Membres 2° Commission

17/10/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 17 OCTOBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 14 : Désignation - Membres 5° Commission

17/10/2024

Séance plénière du 17 Octobre 2024 | Délibérations exécutoires

17/10/2024

Séance plénière du 17 octobre 2024 | procès-verbal

17/10/2024

septembre 2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 01 : DESIGN SECRETARIAT SEANCE

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 02 : APPROB PLAN DE MOBILITÉ SIMPLIFIÉ MUTUALISÉ

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 03 : CRÉANCES ADMINISTRATIVES

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 04 : TABLEAU DES EFFECTIFS

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 05 : APPROB DU PEDT 2024 - 2028

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 06 : APPROB CONVENTION MDAP

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 07 : DÉSIGNATION SCOT

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 08 : DÉSIGNATION SITNA

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 09 : DÉSIGNATION CLECT

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 10 : DÉSIGNATION COMMISS° 1

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 11 : DÉSIGNATION COMMISS° 2

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 12 : DÉSIGNATION COMMISS° 3

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 13 : DÉSIGNATION COMMISS° 4

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 14 : DÉSIGNATION COMMISS° 5

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 15 : DÉSIGNATION COMMISS° 6

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 16 : DÉSIGNATION COMMISS° 7

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATIONS EXECUTOIRES

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 | PROCES VERBAL

19/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 5 septembre 2024 | DÉLIBÉRATION 01 : DESIGN SECRETARIAT SEANCE

05/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 5 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 02 : APPROB PV SÉANCE 18/07/24

05/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 5 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATION 03 : AVIS PROJET PLU DE GENLIS

05/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 5 SEPTEMBRE 2024 | DÉLIBÉRATIONS EXECUTOIRES

05/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 5 SEPTEMBRE 2024 | PRESENTATION DU PROJET PLU DE GENLIS

05/09/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 5 SEPTEMBRE 2024 | PROCES VERBAL

05/09/2024

juillet 2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 20 juin 2024

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 03-Modification n°01/2024. Désignation d’un délégué suppléant au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV’EAU)

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 04-Modification n°1/2024 de la composition par désignation de nouveaux membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 05-Modification n°01/2024 de la composition de la 2ème Commission « Développement économique, Équipements, Infrastructures, Développement numérique »

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 06-Modification n°01/2024 de la composition de la 3ème Commission « Finances, Personnels, Moyens informatiques, Modernisation de l’Administration »

18/07/2024

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