Archives des Conseils communautaires

Vue

Docs admin

2021

avril 2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 08-Désignation d’un.e élu.e au sein de la 2ème Commission

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 09-Tableau des effectifs – création de poste

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 10-Tableau des effectifs – création de poste

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 11-Décision modificative n°1 au Budget « Funérarium »

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 12-Décision modificative n°1 au Budget « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 13-Groupement de commandes pour la réalisation des contrôles réglementaires obligatoires

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : Procès-verbal

15/04/2021

mars 2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil communautaire en date du 18 février 2021

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 03-Approbation du Règlement intérieur de la 6ème Commission

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 04-Dépôt d’un permis de construire pour la reconfiguration du site situé au 12 rue de Franche-Comté à GENLIS

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 05-Dépôt d’un permis de construire modificatif pour la construction du nouveau siège de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise situé au 12 Rue Ampère à GENLIS

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 06-Avenant au Fonds Régional des Territoires

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 07-Compte de gestion 2020 - Budget Principal

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 08-Compte administratif 2020 - Budget Principal

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 09-Compte de gestion 2020 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 10-Compte administratif 2020 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 11-Compte de gestion 2020 - Budget annexe « ZAE Les Cent Journaux »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 12-Compte administratif 2020 - Budget annexe « ZAE Les Cent Journaux »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 13-Compte de gestion 2020 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 14-Compte administratif 2020 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 15-Compte de gestion 2020 - Budget principal « Funérarium »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 16-Compte administratif 2020 - Budget principal « Funérarium »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 17-Affectation des résultats 2020 – Budget principal

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 18-Affectation des résultats 2020 – Budget annexe « Service Commun des Droits des Sols »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 19-Affectation des résultats 2020 – Budget principal « Funérarium »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 20-Vote des taux d’imposition 2021

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 21-Révision de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement pour le programme de la « Zone d’Activités Économiques Les Cent Journaux »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 22-Budget Primitif 2021 - Budget Principal « Communauté de Communes de la plaine Dijonnaise »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 23-Budget Primitif 2021 - Budget annexe « ZAE Les Cent Journaux »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 24-Budget Primitif 2021 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 25-Budget Primitif 2021 - Budget principal « Funérarium »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 26-Budget Primitif 2021 - Budget principal « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 27-Tarifs du séjour Sénior 2021 à AMBLETEUSE

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 28-Règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement 2021-2022

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : Procès-verbal

18/03/2021

février 2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 01-Désigantion du secrétariat de séance

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 janvier 2021

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 03-Proposition sur la création d’un Pacte de Gouvernance pour la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 04-Approbation du Règlement Intérieur de la 4ème Commission

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 05-Encadrement du droit de grève

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 06-Mise à jour du tableau des effectifs - suppression de postes

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 07-Définition et présentation des différentes solutions d’applications intercommunales

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 08-Débat d’Orientation Budgétaire pour l’année 2021

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 09-Mise à jour du tableau des durées d'amortissement

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 10-Prise de compétence « Mobilité » et évolution en Autorité Organisatrice de Mobilité (AOM)

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : Procès-verbal

18/02/2021

janvier 2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 décembre 2020

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 03-Élection d’un.e membre titulaire de la Commission d’Appel d’Offres (CAO), de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) et de la Commission d’Ouverture des Plis (COP)

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 04-Élection d’un.e membre suppléant.e de la Commission de Délégation de Service Public

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 05-Élection de délégué.es titulaires au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Ouche (SINOTIV’EAU)

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 06-Désignation des délégué.es au sein du Conseil Syndical du Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche (SMTVO)

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 07-Mise en place d’une Délégation de Service Public pour le Funérarium

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 08-Demande de remise gracieuse sur mise en débet du comptable public concernant les exercices 2014 et 2015

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 09-Mise en place d’un temps partiel annualisé à l’issue d’un congé de maternité, d’adoption ou de paternité

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 10-Proposition de partenariat avec le Service d’Accompagnement Socio-professionnel des Travailleurs Indépendants (S.A.S.T.I)

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 11-Fonds Régional des Territoires : proposition de Règlement d’Application Local

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 12-Garantie de l’Agence France Locale

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 13-Engagement, liquidation et mandat des dépenses d’investissement hors restes avant le vote du budget

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : Procès-verbal

21/01/2021

2020

février 2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 01-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 11 décembre 2019

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 02-Modification du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 03-Désignation d’un nouveau représentant au sein du Syndicat Intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Vouge

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 04-Tableau des effectifs - suppression de postes

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 05-Tableau des effectifs - création de poste

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 06-Tableau des effectifs - création de poste

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 07-Tarifs pour le voyage séniors 2020 à MEJANNES-LE-CAP

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 08-Fermeture du Centre Social de la Plaine Dijonnaise

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 09-Vote des taux d’imposition

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 10-Fonds de concours pour l’achat d’un lave-vaisselle pour le périscolaire sur la commune de BESSEY-LES- CÎTEAUX

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 11-Garantie de l’Agence France Locale

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 12-Subvention de participation au fonctionnement du Multiaccueil Petite Enfance Nord auprès de l’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) pour les années 2018 et 2019

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 13-Compte de gestion 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 14-Compte administratif 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 15-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 16-Compte administratif 2019 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 17-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « ZAE de BOULOUZE »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 18-Compte administratif 2019 - Budget annexe « ZAE de BOULOUZE »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 19-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « ZAE LES CENT JOURNAUX »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 20-Compte administratif 2019 - Budget annexe « ZAE LES CENT JOURNAUX »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 21-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 22-Compte administratif 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 23-Compte de gestion 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 24-Compte administratif 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 25-Dissolution du Budget annexe « ZAE de BOULOUZE »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 26-Affectation des résultats 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 27-Affectation des résultats 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 28-Affectation des résultats 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 29-Validation du choix du jury pour le concours de restructuration et d’extension du site du 12 Rue de Franche-Comté à GENLIS

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 30-Présentation du projet de fusion des sites désignés « Zone spéciale de Conservation » - NATURA 2000

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 31-Présentation de la Convention d’autorisation de travaux, de balisage et de passage pour les Chemins Doux

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 32-Projet de périmètre et statuts du Syndicat Mixte Tille, Vouge, Ouche (SMTVO)

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 33-Fixation de la prime versée aux candidats admis à concourir à un concours de maitrise d’œuvre et des indemnités des membres du jury

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 34-Acquisition d’emplacements de stationnement pour le Multiaccueil Petite Enfance Sud à THOREY-EN-PLAINE

27/02/2020

Cookies