Archives des Conseils communautaires

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2021

décembre 2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 15-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2022

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 16-Modification du tableau des effectifs – créations de poste

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 17-Projet de création d’une épicerie sociale et solidaire sur le territoire de la Plaine Dijonnaise

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 18-Convention de financement du Groupement d'Intérêt Économique d’Ingénierie et Maintien à domicile des Personnes Âgées (GIE IMPA) 2021-2022

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 19-Tarifs périscolaires et extrascolaires appliqués pour les enfants accueillis au sein de familles d’accueils «Assistants Familiaux»

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : Procès-verbal

16/12/2021

novembre 2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 02- Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 octobre 2021

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 03-Approbation définitive du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 04-Volet collectif du Fonds Régional des Territoires (FRT) Proposition de création d’un annuaire numérique

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 05-Attributions de Compensations définitives pour l’année 2021

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 06-Attributions de Compensations provisoires pour l’année 2022

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 07-Décision Modificative N°4 (DM 4) Budget Funérarium : Mise en créances irrécouvrables entreprise Pompes Funèbres « entre Ciel et Terre », Provision créances douteuses pour l’entreprise CEFIS

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 08-Décision Modificative N°5 (DM 5) du Budget Principal

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 09-Mises en non-valeur / provisions pour créances douteuses / Décision Modificative N°6 (DM 6) au Budget Principal

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 10-Groupement de commandes pour le nettoyage des vitres

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 11-Modification du tableau des effectifs – création de poste

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 12-Approbation d’une convention de mise à disposition d’un terrain de la commune de Cessey-sur-Tille dans le cadre de la création d’une houblonnière communautaire

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : Procès-verbal

18/11/2021

octobre 2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 16 septembre 2021

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 03-Installations classées pour la protection de l’environnement. Consultation sur une demande d’autorisation environnementale présentée par la Société EQIOM GRANULATS

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 04-Décision Modificative N°3 (DM 3) du Budget Funérarium

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 05-Lancement d’une consultation pour la mise en place d’une Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion de la chambre funéraire

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 06-Création de postes - Gestion des contractuels

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 07-Modification du tableau des effectifs – suppression de poste

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 08-Financement des Réseaux d’Aide aux Élèves en Difficulté (RASED) à NOIRON-SOUS-GEVREY

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 09-Séjours juillet 2022

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 10-Séjours Jeunes août 2022

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 11-Convention d’accueil-Service Départemental d’Incendie et de Secours 20 (SDIS 21)

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 12-Maison des Adolescents de Côte-d’Or et de leurs parents (MAPD 21)

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : Procès-verbal

21/10/2021

septembre 2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 15 juillet 2021

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 03-Habilitation pour le contrôle du Pass Sanitaire

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 04-Mise à jour du tableau des durées d'amortissement

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 05-Décision Modificative N°3 (DM 3) du Budget Principal

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 06-Décision Modificative N°4 (DM 4) du Budget Principal

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 07-Décision Modificative N°2 (DM 2) du Budget Funérarium

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 08-Tableau des effectifs – Création de postes suite mise en stage

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 09-Tableau des effectifs – Création de postes suite rentrée scolaire 2021-2022

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 10-Séjours 2022

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 11-Marché de la graine

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 12-Houblonnière communautaire

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : Procès-verbal

16/09/2021

juillet 2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 01-Ajout d’un point à l’ordre du jour

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 02-Désignation du secrétariat de séance

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 03-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 juin 2021

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 04-Modification de l’article 38 du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 05-Désignation d’un nouveau représentant titulaire au sein de la 2ème Commission « Développement économique, Équipements, Infrastructures, Développement numérique »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 06-Désignation de nouveaux représentants titulaires au sein de la 3ème Commission « Finances, Personnels, Modernisation de l’Administration »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 07-Désignation de nouveaux représentants titulaires au sein de la 5ème Commission « Emploi, Action sociale, Autonomie »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 08-Désignation de nouveaux représentants titulaires au sein de la 6ème Commission « Petite Enfance, Enfance, Jeunesse »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 09-Désignation de nouveaux représentants titulaires au sein de la 7ème Commission « Gestion de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage, Environnement, Développement durable, Gestion de la GEMAPI »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 10-Prolongation de la validité des bons-cadeaux relatifs à l’opération « Le repos des Héros en Côte-d’Or »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 11-Demande d’autorisation de division d’une parcelle sur la Zone d’Activités Économiques « La Boulouze » par la société SCI ORCUN

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 12-Demande d’admission en non-valeur

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 13-Tableau des effectifs – annulation de la création d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation, à temps non complet, à raison de 28.64/35èmes

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 14-Tableau des effectifs – création d’un poste de catégorie A

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 15-Accord de préfiguration du Contrat de Relance et de Transition Écologique

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 16-Inscription au Challenge de la Mobilité 2021

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 17-Création d’une « Maison France Services » au sein de la Collectivité

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : Procès-verbal

15/07/2021

juin 2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 20 mai 2021

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 03-Retrait de la délibération portant sur l’ajout de la compétence « Mobilité » dans les Statuts de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 04-Rétrocession de la parcelle AK35 à la Société APJ Énergie (SCI du Layer) sur la Zone d’Activités Économiques « Les Cent Journaux »

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 05-Rétrocession des parcelles AL13 et AL 16 aux consorts LEQUET sur la Zone d’Activités Économiques « Les Cent Journaux »

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 06-Recrutement d’un.e agent.e en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi – Parcours Emploi Compétence (CAE-PEC) au sein du Pôle Familial et Social

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 07-Consultation d’établissements bancaires pour la contractualisation d’un emprunt

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 08-Demande de subvention pour les « Ateliers Jeunes » du Conseil Départemental de la Côte-d’Or

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 09-Modification du coût du séjour « 11/17 ans »

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : Procès-verbal

17/06/2021

mai 2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 15 avril 2021

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 03-Demande d’instruction de permis de construire sur le site de la ZAE La Boulouze

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 04-Modification de l’intitulé de la Commission « Environnement-Développement durable-Gestion de la GEMAPI »

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 05-Désignation d’un.e représentant.e au sein du Conseil d’Administration de l’agence d’Ingénierie Côte-d’Or (ICO)

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 06-Autorisation d’étude pour la Boucle des Maillys

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 07-Autorisation de demande d’aide à l’ingénierie pour le Fonds Régional des Territoires

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 08-Approbation du contenu du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 09-Choix du nouveau logo de Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 10-Choix de la nouvelle signature de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 11-Décision Modificative N°1 au Budget Principal

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 12-Décision Modificative N°2 au Budget Principal

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 13-Garantie de l’Agence France Locale

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 14-Groupement de commande pour la réalisation d’un diagnostic de la Qualité de l’Air Intérieur (QAI)

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 15-Création d’une régie d’avance permanente, avec cartes bancaires

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 16-Adhésion annuelle Espaces Jeunes

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 17-Prestation de Service Jeunes

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 18-Demande de subvention « Bourse Jeunes »

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 19-Houblonnière communautaire

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : Procès-verbal

20/05/2021

avril 2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 mars 2021

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 03-Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 04-: Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 05-Modification des statuts de la GEMAPI

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 06-Demande de remise gracieuse sur la mise en débet du comptable public concernant les exercices 2013 et 2014

15/04/2021

Séance plénière du 15 avril 2021 : 07-Signature de la convention d’adhésion à l’opération « Petites Villes de Demain »

15/04/2021

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