Archives des Conseils communautaires

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2021

janvier 2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : Procès-verbal

21/01/2021

2020

décembre 2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 19 novembre 2020

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 03-Modification des attributions de la 7ème Commission

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 04-Désignation d’un.e délégué.e suppléant.e au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Ouche (SINOTIV’EAU)

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 05-Suppression du Conseil de Développement

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 06-Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 07-Approbation du Règlement Intérieur de la 1ère Commission

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 08-Approbation du Règlement Intérieur de la 5ème Commission

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 09-Approbation du Règlement Intérieur de la 7ème Commission

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 10-Approbation du Règlement Intérieur de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 11-Tableau des effectifs : Création de postes suite à avancement de grade pour 2020

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 12-Tableau des effectifs : Création de poste de secrétaire Commande Publique

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 13-Proposition de ré-abondement au Fonds Régional des Territoires (FRT)

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 14-Validation de l’Avant-Projet Sommaire (APS) avec réserves pour la reconfiguration du 12 rue de Franche-Comté à GENLIS

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 15-Proposition de mise en vente, à défaut de mise en location, de l’aire de stationnement poids-lourds située sur la Zone d’Activités Économiques La Boulouze, à FAUVERNEY

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 16-Décision Modificative N°8 au Budget Principal

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 17-Décision Modificative N°9 au Budget Principal - Inscriptions de crédits pour une reprise sur provisions pour risques

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 18-Appel d’offres ouvert supérieur à 214 000,00 € HT - Marché « Fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure »

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 19-Vente de bien d’un montant supérieur à 6 000.00 €

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 20-Action sociale - Attribution de cartes-cadeaux pour les départs en retraite des agents de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 21-Présentation du Pacte Territorial Insertion et Emploi de la Côte d’Or

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 22-Conventions pour le financement des Réseaux d’Aide aux Élèves en Difficulté (RASED)

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 23-Convention de Moyens et d’Objectifs avec l’association Adefo (Association Dijonnaise d’Entraide des Familles Ouvrières)

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : Procès-verbal

17/12/2020

novembre 2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 08 octobre 2020

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 03-Désignation d’un membre au sein de la 6ème Commission

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 04-Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 05-Désignation d’un représentant suppléant à l’Établissement Public Foncier (EPF) Doubs - Bourgogne - Franche-Comté

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 06-Présentation du Règlement Intérieur de la 2ème Commission

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 07-Présentation du Règlement Intérieur de la 3ème Commission

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 08-Présentation du règlement intérieur de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 09-Présentation du règlement intérieur de la Commission d’Ouverture des Plis (COP)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 10-Création de poste – Contrat de projet pour le Service pour la Transition et la Résilience Écologiques (STRE)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 11-Abattement de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) pendant la période de crise sanitaire - COVID-19

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 12-Opération « Le repos des héros en Côte d’Or »

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 13-Règlement d’intervention en matière d’aide à l’immobilier d’entreprise

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 14-Proposition d’accompagnement formulée par les Chambres Consulaires pour la mise en œuvre du Fonds Régional des Territoires

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 15-Développement des Zones d’Activités Économiques (ZAE)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 16-Vente d’une parcelle sur la « Zone d’Activités Économiques de la Tille » et autorisation de signature d’un acte rectificatif à l’acte notarié du 07 novembre 2019

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 17-Attributions de Compensations définitives pour l’année 2020

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 18-Attributions de Compensations provisoires pour l’année 2021

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 19-Fonds de concours pour l’achat de radiateurs pour le périscolaire sur la commune de COLLONGES ET PREMIÈRES

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 20-Décision Modificative N°6 au Budget Principal

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 21-Décision Modificative N°7 au Budget Principal

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 22-Décision Modificative N°1 au Budget Funérarium

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 23-Groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic de la qualité de l’air intérieur (QAI)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 24-Groupement de commandes pour l’acquisition de Plate-forme Individuelle Roulante Légère (PIRL) et de Plate-forme Individuelle Roulante (PIR)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 25-Fixation des modalités d’attribution de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 26-Présentation des nouveaux statuts du syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) du bassin du dijonnais

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 27-Remboursement pour la sortie SÉNIOR en Alsace du 04 avril 2020 – Annule et remplace la délibération n°20 10 18-39 du 18 octobre 2020

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 28-Projet de 28 logements individuels pour personnes âgées autonomes sur la commune de ROUVRES-EN-PLAINE - Gestion par la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 29-Séjours Hiver 2021

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 30-Séjours Juillet 2021

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 31-Séjours Jeunes Août 2021

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 32-« Promeneurs du Net »

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 33-Prestation de Service Jeunes

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : Procès-verbal

19/11/2020

octobre 2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 01-Déisgnation du secrétariat de séance

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 08 septembre 2020

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 03-Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 04-Tableau des effectifs - création de postes

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 05-Tableau des effectifs - création de postes

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 06-Adoption du Pacte Régional des Territoires

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 07-Désaffectation de l’ancien Accueil périscolaire de VARANGES

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 08-Demande de remise sur la redevance due pour l’utilisation du Funérarium à titre de dédommagement

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 09-Demande d’annulation de titre – créances irrécouvrables

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 10-Décision Modificative N°3 du Budget Principal

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 11-Décision Modificative N°4 du Budget Principal

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 12-Décision Modificative N°5 du Budget Principal

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 13-Budget Supplémentaire du Budget Funérarium

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 14-Budget Supplémentaire du Budget SCDIS - Service Commun d’Instruction des Droits des Sols

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 15-Budget Supplémentaire du Budget Annexe « ZAE Les Cent Journaux »

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 16-Budget Supplémentaire du Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales (ZIIC) »

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 17-Groupement de commandes pour l’acquisition d’équipement de signalétique

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 18-Groupement de commandes pour l’acquisition d’aires de jeux

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 19-Groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic de la Qualité de l’Air Intérieur (QAI)

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 20-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Côte d’Or

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 21-Fermeture du service Centre Social de la Plaine Dijonnaise

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 22-Report des séjours de Printemps 2020 à 2021

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : Procès-verbal

08/10/2020

septembre 2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 02-Validation du caractère d’urgence de la séance

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 03-Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 04-Désignation des représentants auprès du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Ouche (Sinotiv’eau)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 05-Proposition de Commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 06-Désignation des représentants au Syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 07-Élection des Membres du Comité Technique Paritaire (CTP)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 08-Élection des Membres du Comité Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : Procès-verbal

08/09/2020

août 2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 23 juillet 2020

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 03-Élection des Membres de la 1ère Commission : Mutualisation - Communication - Action culturelle - Tourisme

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 04-Élection des Membres de la 2ème Commission : Développement économique - Équipements - Infrastructures - Développement numérique

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 05-Élection des Membres de la 3ème Commission : Finances - Personnels - Modernisation de l’Administration

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 06-Élection des Membres de la 4ème Commission : Aménagement du Territoire - Mobilité - Transports - Transition énergétique

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 07-Élection des Membres de la 5ème Commission : Emploi - Action Sociale - Autonomie

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 08-Élection des Membres de la 6ème Commission : Petite Enfance - Enfance - Jeunesse

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 09-Élection des Membres de la 7ème Commission : Environnement - Développement durable - Gestion de la GEMAPI

28/08/2020

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