Archives des Conseils communautaires

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2020

février 2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 18-Compte administratif 2019 - Budget annexe « ZAE de BOULOUZE »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 19-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « ZAE LES CENT JOURNAUX »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 20-Compte administratif 2019 - Budget annexe « ZAE LES CENT JOURNAUX »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 21-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 22-Compte administratif 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 23-Compte de gestion 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 24-Compte administratif 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 25-Dissolution du Budget annexe « ZAE de BOULOUZE »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 26-Affectation des résultats 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 27-Affectation des résultats 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 28-Affectation des résultats 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 29-Validation du choix du jury pour le concours de restructuration et d’extension du site du 12 Rue de Franche-Comté à GENLIS

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 30-Présentation du projet de fusion des sites désignés « Zone spéciale de Conservation » - NATURA 2000

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 31-Présentation de la Convention d’autorisation de travaux, de balisage et de passage pour les Chemins Doux

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 32-Projet de périmètre et statuts du Syndicat Mixte Tille, Vouge, Ouche (SMTVO)

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 33-Fixation de la prime versée aux candidats admis à concourir à un concours de maitrise d’œuvre et des indemnités des membres du jury

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 34-Acquisition d’emplacements de stationnement pour le Multiaccueil Petite Enfance Sud à THOREY-EN-PLAINE

27/02/2020

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