Archives des Conseils communautaires

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2024

juillet 2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 07-Modification n°01/2024 de la composition de la 4ème Commission « Aménagement du Territoire, Mobilité, Transports et Transition énergétique »

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 08-Modification de la grille tarifaire « Périscolaire » et « Extrascolaire » (annexe 1 du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2024-2025)

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 09-Mise à jour du tableau des durées d’amortissement

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 10-Modification n°1/2024 de la charte « Télétravail »Modification n°1/2024 de la charte « Télétravail »

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 11-Modification du tableau des effectifs N°4/2024 – Créations de postes

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : 12-Projet de Prestation de Service Jeunes (PS Jeunes) établi avec la Caisse d’Allocations Familiales de Côte-d’Or

18/07/2024

Séance plénière du 18 juillet 2024 : Registre des délibérations

18/07/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 18 JUILLET 2024 | PROCÈS VERBAL

18/07/2024

juin 2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 23 mai 2024

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 04-Rénovation extension équipement communautaire à Genlis, au 12 FC : Composition désignation du jury - Fixation montant indemnités membres qualifiés du jury – Fixation du montant primes aux candidats

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 05-Demande d’avis sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 06-Proposition retrait délib 18/04/2024/04 portant promesse vente parcelle à détacher de la parcelle cadastrée AE n°350, en ZAE La Tille Genlis M. ECOFFARD

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 07- Proposition de promesse de vente d’une parcelle de 1 500 m², à détacher de la parcelle cadastrée AE n°341, située en Zone d’Activités Économiques « La Tille » à GENLIS, à Madame Christelle LOUBOT

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 08-Contrat de concession relatif à l’exploitation et la gestion de deux Multiaccueils Petite Enfance : choix du délégataire et autorisation de signature au Président

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 09-Régularisations comptables non budgétaires sur exercices antérieurs du Budget Principal

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : 10-Protection Sociale Complémentaire – Prévoyance

20/06/2024

Séance plénière du 20 juin 2024 : Procès-verbal

20/06/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 20 JUIN 2024 | DÉLIBÉRATION 03 : 12 FC - APPROB PROG FONCTIONNEL TECH

20/06/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 20 JUIN 2024 | DÉLIBÉRATIONS EXECUTOIRES

20/06/2024

mai 2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 avril 2024

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 03-Acquisition d’un bien immobilier appartenant à la SCI EMA, situé dans la Zone d’Activité Industrielle (ZAI) du Layer à Genlis, en vue de la réalisation de l’Épicerie sociale et solidaire

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 04-Marché « Transport À la Demande » : groupement de commande, Commission d’Appel d’Offres, lancement d’un appel d’offres ouvert et autorisation de signature au Président

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 05-Demande de fonds de concours de la commune de TART pour l’insonorisation phonique de la salle polyvalente Victor Prudent

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 06-Demande de fonds de concours de la commune de LONGECOURT EN PLAINE pour l’achat d’un lave-vaisselle à la salle des fêtes « La Cerisaie »

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 07-Admission en créance éteinte d’un produit irrécouvrable (effacement de dette)

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 08-Modification du tableau des effectifs N°3/2024 – Création de poste

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : 09-Tarification du séjour Séniors 2024 à Mimizan (Landes)

23/05/2024

Séance plénière du 23 mai 2024 : Registre des délibérations exécutoires

23/05/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 23 MAI 2024 | PROCÈS VERBAL

23/05/2024

avril 2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 01- Désignation du secrétariat de séance

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 28 mars 2024

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 03-Proposition de modification du cahier des charges de la Zone d’Activités Économiques (ZAE) « La Tille », à GENLIS

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 04- Promesse de vente d’une parcelle de 1 267 m², à détacher de la parcelle cadastrée AE n°350, située en Zone d’Activités Économiques « La Tille » à GENLIS, à Monsieur Benjamin ECOFFARD

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 05-Journée Senior du 02 mai 2024 (Atelier culinaire) : Proposition de participation financière des séniors inscrits

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : Procès-verbal

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : Registre des délibérations exécutoires

18/04/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 18 AVRIL 2024 | DÉLIBÉRATIONS EXECUTOIRES

18/04/2024

mars 2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 22 février 2024

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 03-Compte de gestion 2023 – Budget Principal

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 04-Compte de gestion 2023 – Budget Principal « Funérarium »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 05-Compte de gestion 2023 – Budget Principal « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 06-Compte de gestion 2023 – Budget Annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 07-Compte de gestion 2023 – Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 08-Compte administratif 2023 – Budget Principal

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 09-Compte administratif 2023 – Budget Principal « Funérarium »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 10-Compte administratif 2023 – Budget Principal « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 11-Compte administratif 2023 – Budget Annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 12-Compte administratif 2023 – Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 13-Affectation des résultats 2023 – Budget Principal

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 14-Affectation des résultats 2023 – Budget Principal « Funérarium »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 15-Affectation des résultats 2023 – Budget Principal « Service Commun des Droits des Sols »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 16-Révision de l’Autorisation d’Engagement et des Crédits de Paiement pour le programme de la « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 17-Vote des taux de fiscalité 2024

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 18-Budget Primitif 2024 – Budget Principal « Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 19-Budget Primitif 2024 – Budget Principal « Funérarium »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 20-Budget Primitif 2024 – Budget Principal « Service Commune d’Instruction des Droits des Sols »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 21-Budget Primitif 2024 – Budget Annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 22-Budget Primitif 2024 – Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 23-Modification du tableau des effectifs N°2/2024 – Créations de postes

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 24-Déploiement d’un Contrat Local de Santé (CLS)

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 25-Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2024-2025 (hors annexes)

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Délibérations exécutoires

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Note de présentation des budgets de l'exercice 2024

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Note de présentation du compte administratif 2023 du budget principal et des budgets annexes

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Procès-verbal

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Registre des délibérations exécutoires

28/03/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 28 MARS 2024 | PROCÈS VERBAL

28/03/2024

février 2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 janvier 2024

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 03-Débat d’Orientation Budgétaire 2024

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 04-Approbation du règlement de formation 2024-2027 pour les agents de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 05-Approbation du plan de formation 2024-2027 des agents de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 06-Compte Personnel de Formation – Prise en charge financière

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 07-Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au profit des agents de la Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 08-Modification du tableau des effectifs N°1/2024 – Créations de postes

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 09-Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune d’AISEREY : Approbation

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 10-Déclassement du domaine public intercommunal du parking situé sur les parcelles N° ZD140, ZD142 et ZD143 sur la Zone d’Activités Économiques « La Boulouze » à Fauverney

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 11-Dénomination d’un verger sur le site de la Boulouze

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : Procès-verbal

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : Registre des délibérations

22/02/2024

janvier 2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 décembre 2023

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 03-Décision Modificative N°5 (DM 5) du Budget Principal

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 04-Demande de fonds de concours de la commune de CESSEY-SUR- TILLE pour le remplacement du chauffe-eau de la salle des fêtes communale

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 05-Choix de gestion et recours à la Délégation de Service Public (DSP) pour les Multi Accueils Petite Enfance à Genlis et à Thorey-en-Plaine

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : Procès-verbal

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : Registre des délibérations

18/01/2024

2023

décembre 2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 16 novembre 2023

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 03-Proposition de modification de la définition de l’intérêt communautaire de l’article 4.12 des statuts de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise « Action sociale d’intérêt communautaire »

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 04-Proposition d’instauration d’un Comité de suivi pour le Projet de Territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 05-Proposition de mise en place d’un Comité de suivi « Territoires en Action » propre à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 06-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2024 : autorisation au Président

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 07-Modification du tableau des effectifs N°08/2023 – Créations de postes

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 08-Proposition d’avenant n°01 de prolongation du Contrat de concession pour l’exploitation et la gestion des deux MAPE de la CCPD avec la Société People Baby

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 09-Marché public de prestations de services en assurances - Autorisation de signature au Président

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 10-Projet de labellisation « France services Côte-d’Or » de la « France services » de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise : Convention avec le Département de la Côte-d’Or

21/12/2023

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