Documents administratifs
Publications
Les procès-verbaux de séance du Conseil Communautaire et les actes administratifs sont au format PDF et nécessitent l'installation d'Acrobat Reader © disponible gratuitement à cette adresse cliquer ici
QuickTabs - Docs administratifs 2024
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juillet 2025
Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance
Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 19 juin 2025
Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 03-Marché public « Conception réalisation avec dialogue compétitif » « rénovation et extension équipment communautaire à Genlis, 12 rue de Franche-Comté ». Autorisation de signature à Monsieur le Président
Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 04-ZAE « Les Cent Journaux » : Convention mise à disposition d’immeubles ruraux entre la CCPD et la Société d’Aménagement Foncier et d'Etablissements Rural (SAFER)
Télécharger le documentSéance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 05-Projet de Territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise : Bilan d’étape 2025
Télécharger le documentSéance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 06-Promesse de vente de 2 parcelles, contenance totale de 1 628 m² Lot S, section AE n° 410-419, situées en ZAE « La Tille » à M. Romain Michaud
Télécharger le documentSéance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 07-Promesse de vente une parcelle contenance totale de 2 500 m² Lot N section AE n° 405 située sur la ZAE « La Tille » à Genlis, à la SARL AGMS
Télécharger le documentSéance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 08-Modification de la grille tarifaire « Périscolaire » et « Extrascolaire » (annexe 1 du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2025-2026)
Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 09-Proposition d’adoption d’une convention de service : « Article 7.5 – Développement EnR « Constr centrale photovoltaïque toiture-ombrière, en autoconso individuelle ou collective/vente totale avec SICECO
Télécharger le documentSéance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 10-Projet construction centrale photovoltaïque en ombrière-Siège CCPD, situé 12 rue Ampère à Genlis : Lancement étude de faisabilité, de structure de sol avec le SICECO
Télécharger le documentSéance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 11-Convention de partenariat d’accompagnement à la transition énergétique avec ENEDIS
Télécharger le documentSéance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 12-Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’association ADEFO (Association Dijonnaise d’Entraide des Familles Ouvrières) 2025-2027
Télécharger le documentSéance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 13-Approbation de la nouvelle grille tarifaire du Centre Social (carte d’adhésion, activités, sorties et week-end, prêt de jeux) applicable au 1er septembre 2025
Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 14-Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2025-2026 et de ses annexes
Télécharger le documentjuin 2025
séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 01 : Désignation du secrétariat de séance
séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 02 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 15 mai 2025
séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 03 : Projet installation, exploitation d’une centrale photovoltaïque flottante-bassin rétention eaux pluviales-ZAE « La Boulouze » : Promesse bail emphytéotique administratif SMEG
Télécharger le documentSéance plénière du 19 juin 2025. Délibération 04 : Convention cadre-mise à disposition apprentis formation « Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l’éducation Populaire et du Sport (CPJEPS) animateur d’activités de la vie » avec l'APSALC
Télécharger le documentSéance plénière du 19 juin 2025. Délibération 05 : Marché public de « Vérifications périodiques obligatoires » : Convention de groupement de commandes, Commission ad hoc
Télécharger le documentSéance plénière du 19 juin 2025. Délibération 06 : Proposition convention de délégation de compétence-organisation d’un service de Transport À la Demande entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la CCPD
Télécharger le documentSéance plénière du 19 juin 2025. Délibération 07 : Participation au programme d’actions « La Boug’Hotte » en partenariat avec la Communauté de Communes Norge et Tille et l’association Creativ’21
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Calendrier des séances plénières 2023
| Nom du document | Type | Taille | Télécharger |
|---|---|---|---|
| 2025 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 167.92 Ko | Télécharger le fichier 2025 | Calendrier des Assemblées |
| 2024 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 140.44 Ko | Télécharger le fichier 2024 | Calendrier des Assemblées |
| 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf | application/pdf | 127.85 Ko | Télécharger le fichier 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf |