Documents administratifs
Publications
Les procès-verbaux de séance du Conseil Communautaire et les actes administratifs sont au format PDF et nécessitent l'installation d'Acrobat Reader © disponible gratuitement à cette adresse cliquer ici
QuickTabs - Docs administratifs 2024
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octobre 2025
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 septembre 2025
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 03-Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales : proposition de définition de l’intérêt communautaire
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 04-Promesse de vente parcelle cadastrée section AE n°336, contenance totale 2 400 m² Lot A, en ZAE « La Tille » à Genlis, à M. F. BORNIER
Télécharger le documentSéance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 05-Vente parcelle contenance totale 1 267 m² « Lot I », cadastrée section AE n° 417, ZAE « La Tille » à Genlis, à M. M.BELLOT
Télécharger le documentSéance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 06-Proposition d’octroi d’une subvention au Service d’Accompagnement Socio-professionnel des Travailleurs Indépendants (S.A.S.T.I)
Télécharger le documentSéance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 07-Attributions de Compensations définitives pour l’année 2025
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 08-Attributions de Compensations prévisionnelles pour l’année 2026
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 09-Demande de fonds de concours de la commune de Thorey-en-Plaine pour la réfection de la toiture pour la petite salle des fêtes utilisée par le service périscolaire
Télécharger le documentSéance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 10-Modification du tableau des effectifs N°3/2025 – Créations de postes
septembre 2025
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 juillet 2025
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 03-Composition Instances suivi-pilotage-sélection dans le cadre du projet d’aménagement du parcours touristique artistique Canal de Bourgogne. Désignation de deux représentants du Conseil communautaire
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 04-Promesse de vente de 2 parcelles d'une contenance totale de 2 947 m²-Lots P et Q, à détacher de la parcelle AE n° 341 située en ZAE La Tille. Avenant 01
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 05-Demande de fonds de concours de la commune de Tart pour le remplacement du chauffe-eau de la salle des fêtes communale
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 06-Modification du tableau des effectifs N°2/2025 – Créations de postes
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 07- Proposition d’adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 08-Proposition d’adoption du Règlement Intérieur du service de Transport À la Demande Mobiplaine/LiberNeT
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 09-Proposition d’adoption du statut de « partie prenante complémentaire » pour les Contrats Opérationnels de Mobilité des 2 bassins de mobilité limitrophes : "Entre Beaune et Dijon" "Dijon Métropole"
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 10-Contrat Local de Santé : Présentation du diagnostic de territoire en santé
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 11-Présentation de l’offre de séjours 07/17 ans - 2025
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 12-Avis sur le Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de la Côte d'Or pour la période 2025-2031
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Calendrier des séances plénières 2023
| Nom du document | Type | Taille | Télécharger |
|---|---|---|---|
| 2025 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 167.92 Ko | Télécharger le fichier 2025 | Calendrier des Assemblées |
| 2024 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 140.44 Ko | Télécharger le fichier 2024 | Calendrier des Assemblées |
| 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf | application/pdf | 127.85 Ko | Télécharger le fichier 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf |