Documents administratifs
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Les procès-verbaux de séance du Conseil Communautaire et les actes administratifs sont au format PDF et nécessitent l'installation d'Acrobat Reader © disponible gratuitement à cette adresse cliquer ici
QuickTabs - Docs administratifs 2024
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juin 2026
Séance plénière du 25 juin 2026 : 02-Approbation des procès-verbaux des séances plénières du Conseil communautaire en date du 30 avril et du 07 mai 2026
Séance plénière du 25 juin 2026 : 03-Modification du nombre des autres membres du Bureau Communautaire
Séance plénière du 25 juin 2026 : 04-Élection du 14ème autre membre du Bureau communautaire
Séance plénière du 25 juin 2026 : 05-Modification n°1/2026 de la composition de la Commission 2 : Développement économique, politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
Séance plénière du 25 juin 2026 : 06-Modification n°1/2026 de la composition de la Commission 6 : Action sociale et solidarité, seniors, insertion, Gens du voyage
Séance plénière du 25 juin 2026 : 07-Modification n°1/2026 de la composition de la Commission 7 : Enfance
Séance plénière du 25 juin 2026 : 08-Proposition de désignations des commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Séance plénière du 25 juin 2026 : 09-Désignation du représentant au sein de la Commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Bassin de l’Ouche
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 10-Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
Séance plénière du 25 juin 2026 : 11-Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG 21 - Approbation charte élu local (Engagement déontologique et éthique des élus
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 12-Modalités d’exercice du droit à la formation des élus communautaires
Séance plénière du 25 juin 2026 : 13-Avis sur le dossier d’enquête préalable à une déclaration d’utilité publique (DUP) de la Ville de Genlis Zone d’Activités Commerciales (ZAC) « Cœur de Ville »
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 14-Approbation du Contrat Local de Santé 2026 2030
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 15-Avenant N°1 Marché public « Conception réalisation avec dialogue compétitif » de « rénovation et extension équipement communautaire Genlis 12 rue de Franche Comté » : Approbation autorisation signature M. le Président
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 16-Avenants au Marché public portant sur des prestations de transports périscolaires
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 17-Rapport sur le choix de gestion et le recours à la Délégation de Service Public (DSP) pour le funérarium situé à Genlis 21110
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 18-Modification du tableau des effectifs n°1/2026 – Créations de postes
Séance plénière du 25 juin 2026 : 19-Service Express Régional Métropolitain (SERM) du Dijonnais : Proposition de Charte de coopération
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 20-Projet constr. centrale photovoltaïque ombrière Siège CCPD : Choix scénario après 2 1ères phases étude/délég. MO par convention SICECO phase travaux
Télécharger le documentSéance plénière du 25 juin 2026 : 21-PAPI TVO : Réalisation étude « Diagnostics de vulnérabilité des bâtiments particuliers, publics et professionnels » Convention groupement commande partenaires
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Calendrier des séances plénières
| Nom du document | Type | Taille | Télécharger |
|---|---|---|---|
| 2026 | Calendrier des assemblées | application/pdf | 548.52 Ko | Télécharger le fichier 2026 | Calendrier des assemblées |
| 2025 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 167.92 Ko | Télécharger le fichier 2025 | Calendrier des Assemblées |
| 2024 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 140.44 Ko | Télécharger le fichier 2024 | Calendrier des Assemblées |
| 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf | application/pdf | 127.85 Ko | Télécharger le fichier 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf |