Documents administratifs
Publications
Les procès-verbaux de séance du Conseil Communautaire et les actes administratifs sont au format PDF et nécessitent l'installation d'Acrobat Reader © disponible gratuitement à cette adresse cliquer ici
QuickTabs - Docs administratifs 2024
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septembre 2025
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 juillet 2025
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 03-Composition Instances suivi-pilotage-sélection dans le cadre du projet d’aménagement du parcours touristique artistique Canal de Bourgogne. Désignation de deux représentants du Conseil communautaire
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 04-Promesse de vente de 2 parcelles d'une contenance totale de 2 947 m²-Lots P et Q, à détacher de la parcelle AE n° 341 située en ZAE La Tille. Avenant 01
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 05-Demande de fonds de concours de la commune de Tart pour le remplacement du chauffe-eau de la salle des fêtes communale
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 06-Modification du tableau des effectifs N°2/2025 – Créations de postes
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 07- Proposition d’adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 08-Proposition d’adoption du Règlement Intérieur du service de Transport À la Demande Mobiplaine/LiberNeT
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 09-Proposition d’adoption du statut de « partie prenante complémentaire » pour les Contrats Opérationnels de Mobilité des 2 bassins de mobilité limitrophes : "Entre Beaune et Dijon" "Dijon Métropole"
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 10-Contrat Local de Santé : Présentation du diagnostic de territoire en santé
Télécharger le documentSéance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 11-Présentation de l’offre de séjours 07/17 ans - 2025
Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 12-Avis sur le Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de la Côte d'Or pour la période 2025-2031
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Calendrier des séances plénières 2023
| Nom du document | Type | Taille | Télécharger |
|---|---|---|---|
| 2025 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 167.92 Ko | Télécharger le fichier 2025 | Calendrier des Assemblées |
| 2024 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 140.44 Ko | Télécharger le fichier 2024 | Calendrier des Assemblées |
| 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf | application/pdf | 127.85 Ko | Télécharger le fichier 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf |