Documents administratifs
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Les procès-verbaux de séance du Conseil Communautaire et les actes administratifs sont au format PDF et nécessitent l'installation d'Acrobat Reader © disponible gratuitement à cette adresse cliquer ici
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février 2026
Séance plénière du 26 février 2026 : 01-Désignation du secrétariat de séance
Séance plénière du 26 février 2026 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 05 février 2026
Séance plénière du 26 février 2026 : 03-Compte de gestion 2025 – Budget principal
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 04-Compte de gestion 2025 – Budget principal « Funérarium »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 05-Compte de gestion 2025 – Budget principal « Service Commun d’Instruction du Droit des Sols »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 06-Compte de gestion 2025 – Budget annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 07-Compte de gestion 2025 – Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales (ZIIC) »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 08-Compte administratif 2025 – Budget principal
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 09-Compte administratif 2025 – Budget principal « Funérarium »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 10-Compte administratif 2025 – Budget principal « Service Commun d’Instruction du Droit des Sols »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 11-Compte administratif 2025 – Budget annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 12-Compte administratif 2025 – Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales (ZIIC) »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 13-Affectation des résultats 2025 - Budget principal
Séance plénière du 26 février 2026 : 14-Affectation des résultats 2025 - Budget principal « Funérarium »
Séance plénière du 26 février 2026 : 15-Affectation des résultats 2025 - Budget principal « Service Commun d’Instruction du Droit des Sols »
Séance plénière du 26 février 2026 : 16-Révision de l’Autorisation d’Engagement et des Crédits de paiement pour le programme de la Zone d’Activités économiques (ZAE) « Les Cent Journaux »
Séance plénière du 26 février 2026 : 17-Révision de l’Autorisation d’Engagement et des Crédits de Paiement pour le projet de rénovation et d’extension d’un équipement communautaire à Genlis, au 12 rue de Franche Comté
Séance plénière du 26 février 2026 : 19-Budget Primitif 2026- Budget Principal « Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 20-Budget Primitif 2026- Budget principal « Funérarium »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 21-Budget Primitif 2026- Budget principal « Service Commun d’Instruction du Droit des Sols »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 22-Budget Primitif 2026- Budget annexe "Zone d’Activités économiques (ZAE) Les Cent Journaux"
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 23-Budget Primitif 2026- Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales (ZIIC) »
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : 24-Demande de fonds de concours de la commune de Longeault-Pluvault pour le remplacement de l’armoire frigorifique de la salle des fêtes communale
Séance plénière du 26 février 2026 : 25-PAPI TVO. Réalisation d’une étude d’évaluation de l’impact de la Venelle sur le débit de la Tille et d’un aménagement du site dit "Pertes de la Venelle". Convention Groupement de commandes
Télécharger le documentSéance plénière du 26 février 2026 : Note de présentation des budgets de l’exercice 2026
Séance plénière du 26 février 2026 : Note de présentation du compte administratif 2025 du budget principal et des budgets annexes
Séance plénière du 05 février 2026 : 01-Désignation du secrétariat de séance
Séance plénière du 05 février 2026 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 décembre 2025
Séance plénière du 05 février 2026 : 04-Adhésion de la Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise à la convention-cadre de partenariat « Le Canal de Bourgogne, un bien commun »
Télécharger le documentSéance plénière du 05 février 2026 : 05-Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2026-2027 et de ses annexes
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Calendrier des séances plénières
| Nom du document | Type | Taille | Télécharger |
|---|---|---|---|
| 2025 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 167.92 Ko | Télécharger le fichier 2025 | Calendrier des Assemblées |
| 2024 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 140.44 Ko | Télécharger le fichier 2024 | Calendrier des Assemblées |
| 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf | application/pdf | 127.85 Ko | Télécharger le fichier 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf |