Archives des Conseils communautaires

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2023

décembre 2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 11-Proposition de prorogation de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte-d’Or

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 12-Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance de la Plaine Dijonnaise pour la période de 2024 à 2027 : Agrément par la Caisse d’Allocations Familiales de Côte-d’Or

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 13-Projet installation et exploitation centrale photovoltaïque flottante sur le bassin de rétention des eaux pluviales de la ZAE « La Boulouze » à FAUVERNEY : Appel à projet et commission ad'hoc

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : Procès-verbal

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : Registre des délibérations exécutoires

21/12/2023

novembre 2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 26 octobre 2023

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 03-Décision modificative n°4 (DM 4) du Budget Principal

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 04-Modification du tableau des effectifs n°07/2023 – création de postes au titre des avancements de grade pour 2023

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 05-Groupement de commandes en vue de la passation du marché public relatif à la fourniture et la livraison de produits d’entretien

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 06-Convention de partenariat avec la Maison Des Adolescents de Côte d’Or et de leurs Parents (MDAP 21) pour l’année scolaire 2023-2024

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 07-Mise en place du traitement des déchets alimentaires pour les temps méridiens des accueils périscolaires et extrascolaires : Proposition de la solution « ALFACY »

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : Procès-verbal

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : Registre des délibérations exécutoires

16/11/2023

octobre 2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 septembre 2023

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 03-Proposition de création d’un Comité de pilotage territorial FEDER rural mutualisé entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et la Communauté de Communes Norge et Tille

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 04-Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) : Modification n°1/2023 de la composition par désignation de nouveaux membres

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 05-Modification n°02/2023. Désignation de délégué.es titulaires et suppléant.es au sein du Conseil Syndical du SINOTIV'EAU

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 06-Désaffectation et déclassement du parking poids-lourds, situé sur les parcelles ZD 140, ZD 142 et ZD 143 de la Zone d’Activités Économiques (ZAE) La Boulouze à FAUVERNEY : lancement de la procédure

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 07-Proposition de cession d’une parcelle cadastrée section AE n°345, située en Zone d’Activités Économiques « La Tille » à GENLIS, à la SARL « Jardinerie genlisienne »

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 08-Promesse de vente de la parcelle cadastrée AE n°351, située en Zone d’Activités économiques « La Tille » à GENLIS, à la SCI JALL

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 09-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 pour le Budget Principal et ses Budgets annexes M14

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 10-Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 11-Modalités de gestion des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 12-Demande de fonds de concours de la commune de LONGECOURT-EN-PLAINE pour le remplacement d’un équipement sportif

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 13-Créances admises en non-valeur

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 14-Modification du tableau des effectifs N°6/2023 – Création de postes

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 15-Approbation convention constitutive, adhésion au nouveau groupt commandes permanent achat d’énergies et fourniture services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la Région BFC

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 16-Proposition de création d’un Comité des Partenaires, mutualisé avec la Communauté de Communes Norge et Tille, dans le cadre de la compétence « Mobilité »

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 17-Proposition d’adhésion de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise à la Stratégie pour l’Insertion et l’Emploi Côte-d’Or (SIECO), proposée par le Département de la Côte d’Or

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 18-Nouvelle convention de mise à disposition de locaux aux communes dans le cadre de la compétence « Enfance-Jeunesse » de la Communauté de Communes

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 19-Présentation de l’offre de séjours 07/17 ans - 2024

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : Procès-verbal

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : Registre des délibérations exécutoires

26/10/2023

septembre 2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 juillet 2023

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 03-Convention de co-financement relative aux études préalables création cuisine centrale (étude compl mode de gestion et AMO) entre CAP VDS, CCPD, Rives Saône Chevigny S-Sauveur

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 04-Chambre funéraire à Genlis : Approbation du nouveau Règlement Intérieur comportant une mise à jour des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 05-Désignation de délégué.es auprès du Syndicat Vingeanne Bèze Albane (SVBA)

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 06-Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : Répartition du prélèvement entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et ses communes membres pour l’année 2023

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 07-Attributions de Compensations définitives pour l’année 2023

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 08-Attributions de Compensations prévisionnelles pour l’année 2024

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 09-Décision Modificative N°1 (DM 1) du Budget Principal

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 10-Décision Modificative N°2 (DM 2) du Budget Principal

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 11-Décision Modificative N°3 (DM 3) du Budget Principal

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 12-Modification du tableau des effectifs N°5/2023 – Suppressions de postes

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 13-Avenant convention groupement commandes en vue passation marché public assurances (resp civile, dommage biens, flotte automobile, protection juridique, protection fonctionnelle)

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 14-Avenant à la convention au groupement de commandes en vue de la passation du marché public de vérifications périodiques obligatoires

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : 15-Convention technique et financière relative à l’animation du Programme d’Actions de Prévention des Inondations Tille – Vouge – Ouche

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : Procès-verbal

21/09/2023

Séance plénière du 21 septembre 2023 : Registre des délibérations exécutoires

21/09/2023

juillet 2023

Séance plénière du 17 juillet 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 06 juillet 2023

17/07/2023

Séance plénière du 17 juillet 2023 : 03-Marché public accord-cadre bons de commande « Fourniture de repas liaison froide et goûters pour restaurants péri et extrascolaires et 2 MAPE » : Attribution marché public autorisation signature Président

17/07/2023

Séance plénière du 17 juillet 2023 : 04-Modification du tableau des effectifs n°4/2023 – Création de postes

17/07/2023

Séance plénière du 17 juillet 2023 : Procès-verbal

17/07/2023

Séance plénière du 17 juillet 2023 : Registre des délibérations exécutoires

17/07/2023

Séance plénière du 17 juillet 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

07/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 25 mai 2023

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 03-Approbation du contrat « Territoires en Action » 2022-2028

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 04-Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à la Présidence de la CCPD pour prendre toutes décisions relatives aux conventions de mise à disposition de biens ou de locaux à titre gratuit

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 05-Modification n°01/2023. Désignation de délégué.es titulaires et suppléant.es au sein du Conseil Syndical du SINOTIV'EAU

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 06-Inventaire des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise en application de la Loi Climat et Résilience du 22 août 2021

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 07-Cession d’une parcelle de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section AH n°73, ancienne parcelle cadastrée AH n°58, située dans la Zone d’Activités Économiques « La Tille » à GENLIS, à la SARL MANTION SMT

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 08-Convention d’autorisation en matière d’aide à l’immobilier d’entreprise entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et la Région Bourgogne-Franche-Comté pour la période 2023/2028

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 09-Modification du tableau des effectifs N°3/2023 – Création de poste – Promotion interne

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 10-Groupement de commandes en vue de la passation du marché public relatif à la vérification périodique, la fourniture et la pose des équipements de sécurité incendie

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 11-Protocole territorial de partenariat entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et le Département de la Côte-d’Or

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 12-Convention d’objectifs et de moyens 2023-2025 avec la Mission Locale de l’arrondissement de Dijon

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 13-Approbation de la nouvelle grille tarifaire du Centre Social (carte d’adhésion, activités, sorties et week-end, prêt de jeux) applicable au 1er septembre 2023

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : 14-Avenant n° 1 accord exclusivité et confidentialité accordé à la Société Monégasque d’Électricité et de Gaz portant sur un projet installation exploitation centrale photovoltaïque flottante sur le bassin Boulouze

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : Procès-verbal

06/07/2023

Séance plénière du 06 juillet 2023 : Registre des délibérations exécutoires

06/07/2023

mai 2023

Séance plénière du 25 mai 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

25/05/2023

Séance plénière du 25 mai 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 20 avril 2023

25/05/2023

Séance plénière du 25 mai 2023 : 03-Désignation référent déontologue des élus, adhésion mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de gestion de la Côte-d’Or - Approbation charte élu local (Engagement déontologique et éthique des élus)

25/05/2023

Séance plénière du 25 mai 2023 : 04-Modification du tableau des effectifs n°2/2023 – Création de poste

25/05/2023

Séance plénière du 25 mai 2023 : 05-Proposition de transfert des items 7°, 11° et 12° de la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Protection des Inondations » (GEMAPI) au Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l’Arnison (SITNA)

25/05/2023

Séance plénière du 25 mai 2023 : Procès-verbal

25/05/2023

Séance plénière du 25 mai 2023 : Registre des délibérations exécutoires

25/05/2023

avril 2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 16 mars 2023

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 03-Marché public n° 2019-015 Lot 1 : Fourniture livraison produits entretien Lot 2 : Fourniture livraison produits essuyage. Conv indemnisation application théorie imprévision la société BHE période 01/10-31/12 2022

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 04-Lancement d’un Appel d’Offres Ouvert – Marché Public d’assurances (responsabilité civile, dommage aux biens, flotte automobile, protection juridique et protection fonctionnelle)

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 05-Grpt commandes passation Marché Public d’assurances (responsabilité civile, dommage aux biens, flotte automobile, protection juridique protection fonctionnelle) et désignation AMO pour rédaction dossier analyse offres

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 06-Proposition de dénomination des voies sur la Zone d’Activités Économiques « La Boulouze » à FAUVERNEY

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 07-Approbation du lancement d’une étude de développement territorial et fluvial en vue de l’élaboration d’une Charte Fluviale de Territoire

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 08-Transport À la Demande : Proposition de Règlement Intérieur de « MOBIPLAINE »

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : 09-Tarification du séjour Sénior 2023 à RÉ-LA-BLANCHE (Ile de Ré)

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : procès-verbal

20/04/2023

Séance plénière du 20 avril 2023 : Registre des délibérations

20/04/2023

mars 2023

Séance plénière du 23 mars 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

23/03/2023

Séance plénière du 23 mars 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 23 février 2023

23/03/2023

Séance plénière du 23 mars 2023 : 03-Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt pour l’accès à la partie consacrée au développement rural du programme Fonds Européen de DÉveloppement Régional – Fonds Social Européen + (FEDER-FSE+) 2021-2027

23/03/2023

Séance plénière du 23 mars 2023 : 04-Compte de gestion – Budget Principal

23/03/2023

Séance plénière du 23 mars 2023 : 05-Compte de gestion – Budget Principal « Funérarium »

23/03/2023

Séance plénière du 23 mars 2023 : 06-Compte de gestion – Budget Principal « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

23/03/2023

Séance plénière du 23 mars 2023 : 07-Compte de gestion – Budget Annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

23/03/2023

Séance plénière du 23 mars 2023 : 08-Compte de gestion – Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

23/03/2023

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