Archives des Conseils communautaires

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2026

février 2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 01-Désignation du secrétariat de séance

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 décembre 2025

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 03-Débat d'orientation budgétaire 2026

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 04-Adhésion de la Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise à la convention-cadre de partenariat « Le Canal de Bourgogne, un bien commun »

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 05-Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2026-2027 et de ses annexes

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 06-Modification n°01/2026. Désignation d’un.e délégué.e suppléant.e au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement, Ouche, Norge et Vouge (SINOTIV’EAU)

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : procès-verbal

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : Registre des délibérations

05/02/2026

2025

décembre 2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 20 novembre 2025

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 03-Promesse vente parcelle ZM n°416, lot n°4, ZAE La Corvée aux Moines M LEBEAU

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 04-Promesse vente parcelle ZM n°419, lot n°7, ZAE La Corvée aux Moines SCI MASU

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 05-Promesse vente parcelle section AE n° 420 lot T, ZAE La Tille Mme Haya-Cartaut

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 06-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 : autorisation au Président

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 07-Modification des bénéficiaires au titre du Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS)

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 08-Modification du tableau des effectifs n°4/2025. Créations et suppressions de postes

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 09-Marché public de « Fourniture et livraison de produits d’entretien » - Convention de groupement de commandes, Commission ad hoc

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 10-Programme d’Actions de Prévention des Inondations Tille-Vouge-Ouche. Avenant à la convention technique et financière relative à l’animation du PAPI

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Procès-verbal

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Registre des délibérations exécutoires

18/12/2025

novembre 2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 16 octobre 2025

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 03-Épicerie Sociale et Solidaire – Proposition de dénomination

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 04-Modification du cahier des charges de la ZAE « la Tille », à GENLIS

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 05-Promesse de vente d’une parcelle cadastrée ZM n°414, d’une contenance totale de 1 350 m², lot n°2, située en ZAE "La Corvée aux Moines" à SAS Métal 21

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 06-Promesse de vente d’une parcelle cadastrée ZM n°423, contenance totale de 1 350 m², désignée sous le lot n°11, située en ZAE La Corvée aux Moines" à M. Gorris Mme Boury

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 07-Vente d’une parcelle d’une contenance totale de 1 500 m², cadastrée section AE n° 351, désignée « Lot G », située sur la Zone d’Activités Économiques (ZAE) « La Tille » à Genlis, à la SCI JALL

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 08-Décision modificative n°1/2025 – Budget principal. Intégration de l’article 2031 au 2313. Opération d’ordre budgétaire (chapitre 041)

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 09-Engagement partenarial entre la CCPD le Service de Gestion Comptable d’Auxonne, la Conseillère aux Décideurs Locaux de Genlis Bretigny, la DRFIP DGFIP 21

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 10-Créances admises en non-valeur

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 11-Protection Sociale Complémentaire – Mutuelle : Choix du mode de contractualisation et du montant de la participation par agent

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 12-Modification du règlement intérieur des services de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 13-Épicerie Sociale et Solidaire : Création d’une « Commission d’attribution des aides » : Composition, fonctionnement, rôle et désignations

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 14-Épicerie Sociale et Solidaire : Approbation du Règlement intérieur et des barèmes mensuels

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 15-Épicerie Sociale et Solidaire : Convention de partenariat (adhésion) avec la Banque Alimentaire de Bourgogne

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 16-Avis de l’Autorité Organisatrice de l’accueil du jeune enfant, préalable à la demande d’autorisation de création, d’extension ou de transformation d’un établissement ou service du jeune enfant

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 17-Modification n°02/2025. Désignation d’un.e délégué.e suppléant.e au sein du Conseil Syndical du SINOTIV'EAU

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 18-Modification n°01/2025. Désignation d’un.e délégué.e suppléant.e au sein du Conseil Syndical du SMICTOM

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Procès-verbal

20/11/2025

Séance plénière du 20 novembre 2025 : Registre des délibérations exécutoires

20/11/2025

octobre 2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 septembre 2025

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 03-Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales : proposition de définition de l’intérêt communautaire

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 04-Promesse de vente parcelle cadastrée section AE n°336, contenance totale 2 400 m² Lot A, en ZAE « La Tille » à Genlis, à M. F. BORNIER

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 05-Vente parcelle contenance totale 1 267 m² « Lot I », cadastrée section AE n° 417, ZAE « La Tille » à Genlis, à M. M.BELLOT

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 06-Proposition d’octroi d’une subvention au Service d’Accompagnement Socio-professionnel des Travailleurs Indépendants (S.A.S.T.I)

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 07-Attributions de Compensations définitives pour l’année 2025

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 08-Attributions de Compensations prévisionnelles pour l’année 2026

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 09-Demande de fonds de concours de la commune de Thorey-en-Plaine pour la réfection de la toiture pour la petite salle des fêtes utilisée par le service périscolaire

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 10-Modification du tableau des effectifs N°3/2025 – Créations de postes

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 11-PAPI TVO : Réalisation étude diagnostic et lutte contre risque inondation par ruissellement. Convention groupmt cde entre CC

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Procès-verbal

16/10/2025

Séance plénière du 16 octobre 2025 : Registre des délibérations exécutoires

16/10/2025

septembre 2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 juillet 2025

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 03-Composition Instances suivi-pilotage-sélection dans le cadre du projet d’aménagement du parcours touristique artistique Canal de Bourgogne. Désignation de deux représentants du Conseil communautaire

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 04-Promesse de vente de 2 parcelles d'une contenance totale de 2 947 m²-Lots P et Q, à détacher de la parcelle AE n° 341 située en ZAE La Tille. Avenant 01

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 05-Demande de fonds de concours de la commune de Tart pour le remplacement du chauffe-eau de la salle des fêtes communale

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 06-Modification du tableau des effectifs N°2/2025 – Créations de postes

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 07- Proposition d’adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 08-Proposition d’adoption du Règlement Intérieur du service de Transport À la Demande Mobiplaine/LiberNeT

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 09-Proposition d’adoption du statut de « partie prenante complémentaire » pour les Contrats Opérationnels de Mobilité des 2 bassins de mobilité limitrophes : "Entre Beaune et Dijon" "Dijon Métropole"

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 10-Contrat Local de Santé : Présentation du diagnostic de territoire en santé

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 11-Présentation de l’offre de séjours 07/17 ans - 2025

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 12-Avis sur le Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de la Côte d'Or pour la période 2025-2031

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Délibération 13-SINOTIV'EAU : Avis sur la proposition d’adhésion au Syndicat Mixte de La Boucle des Maillys

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Procès-verbal

18/09/2025

Séance plénière du 18 septembre 2025 : Registre des délibérations exécutoires

18/09/2025

juillet 2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 19 juin 2025

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 03-Marché public « Conception réalisation avec dialogue compétitif » « rénovation et extension équipment communautaire à Genlis, 12 rue de Franche-Comté ». Autorisation de signature à Monsieur le Président

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 04-ZAE « Les Cent Journaux » : Convention mise à disposition d’immeubles ruraux entre la CCPD et la Société d’Aménagement Foncier et d'Etablissements Rural (SAFER)

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 05-Projet de Territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise : Bilan d’étape 2025

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 06-Promesse de vente de 2 parcelles, contenance totale de 1 628 m² Lot S, section AE n° 410-419, situées en ZAE « La Tille » à M. Romain Michaud

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 07-Promesse de vente une parcelle contenance totale de 2 500 m² Lot N section AE n° 405 située sur la ZAE « La Tille » à Genlis, à la SARL AGMS

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 08-Modification de la grille tarifaire « Périscolaire » et « Extrascolaire » (annexe 1 du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2025-2026)

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 09-Proposition d’adoption d’une convention de service : « Article 7.5 – Développement EnR « Constr centrale photovoltaïque toiture-ombrière, en autoconso individuelle ou collective/vente totale avec SICECO

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 10-Projet construction centrale photovoltaïque en ombrière-Siège CCPD, situé 12 rue Ampère à Genlis : Lancement étude de faisabilité, de structure de sol avec le SICECO

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 11-Convention de partenariat d’accompagnement à la transition énergétique avec ENEDIS

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 12-Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’association ADEFO (Association Dijonnaise d’Entraide des Familles Ouvrières) 2025-2027

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 13-Approbation de la nouvelle grille tarifaire du Centre Social (carte d’adhésion, activités, sorties et week-end, prêt de jeux) applicable au 1er septembre 2025

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 14-Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2025-2026 et de ses annexes

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Délibération 15-Dispositif « Chantier Jeunes Brevet d’Aptitudes aux Fonctions d’Animateur d’accueil collectif de mineurs (BAFA) » – Augmentation de l’enveloppe dédiée

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Procès-verbal

17/07/2025

Séance plénière du 17 juillet 2025 : Registre des délibérations exécutoires

17/07/2025

juin 2025

Séance plénière du 19 juin 2025 : registre des délibérations exécutoires

19/06/2025

séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 01 : Désignation du secrétariat de séance

19/06/2025

séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 02 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 15 mai 2025

19/06/2025

séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 03 : Projet installation, exploitation d’une centrale photovoltaïque flottante-bassin rétention eaux pluviales-ZAE « La Boulouze » : Promesse bail emphytéotique administratif SMEG

19/06/2025

Séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 04 : Convention cadre-mise à disposition apprentis formation « Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l’éducation Populaire et du Sport (CPJEPS) animateur d’activités de la vie » avec l'APSALC

19/06/2025

Séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 05 : Marché public de « Vérifications périodiques obligatoires » : Convention de groupement de commandes, Commission ad hoc

19/06/2025

Séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 06 : Proposition convention de délégation de compétence-organisation d’un service de Transport À la Demande entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la CCPD

19/06/2025

Séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 07 : Participation au programme d’actions « La Boug’Hotte » en partenariat avec la Communauté de Communes Norge et Tille et l’association Creativ’21

19/06/2025

Séance plénière du 19 juin 2025. Délibération 08 : Soutien à l’appel de l'AFCCRE : Consolidons l'Europe par ses territoires, préservons pour nos collectivités territoriales la politique européenne de cohésion

19/06/2025

Séance plénière du 19 juin 2025. Procès-verbal

19/06/2025

mai 2025

Séance plénière du 15 mai 2025 : registre des délibérations

15/05/2025

Séance plénière du 15 mai 2025-Délibération 01 : Désignation du secrétariat de séance

15/05/2025

Séance plénière du 15 mai 2025-Délibération 02 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 avril 2025

15/05/2025

Séance plénière du 15 mai 2025-Délibération 03 : ZAE « Les Cent Journaux » : Projet de protocole d’accord entre la CCPD et la SCEA DUGIED représentée par M Jacky DUGIED

15/05/2025

Séance plénière du 15 mai 2025-Délibération 04 : ZAE « Les Cent Journaux » : Projet de protocole d’accord entre la CCPD et l’EARL CHARLUT représentée par M Florian CHARLUT

15/05/2025

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