Archives des Conseils communautaires

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2026

mai 2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 01-Désignation du secrétariat de séance

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 02-Élections des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et composition de la commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 03-Élections des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 04-Désignation des membres de la Commission 1 : Petite enfance, santé, tourisme, intelligence artificielle

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 05-Désignation des membres de la Commission 2 : Développement économique, politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 06-Désignation des membres de la Commission 3 : Finances, ressources humaines, mutualisation

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 07-Désignation des membres de la Commission 4 : Communication, mobilité

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 08-Désignation des membres de la Commission 5 : Transition écologique, énergétique et GEMAPI

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 09-Désignation des membres de la Commission 6 : Action sociale et solidarité, seniors, insertion, Gens du voyage

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 10-Désignation des membres de la Commission 7 : Enfance

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 11-Désignation des membres de la Commission 8 : Infrastructures, maintenance, logistique

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 12-Désignation des membres de la Commission 9 : Jeunesse

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 13-Désignation du représentant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein de l’Assemblée spéciale de l’Agence Économique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 14-Désignation du représentant titulaire et de son suppléant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein de l’Agence France Locale (AFL)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 15-Désignation du représentant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Agence Régionale du numérique et de l’Intelligence Artificielle (ARNIA)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 16-Désignation du représentant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein du Comité Nationale d’Action Sociale des collectivités territoriales et de leurs établissements publics (CNAS)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 17-Désignation du représentant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein du Conseil d’administration du Collège Albert Camus, situé à Genlis (21110)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 18-Désignation des représentants de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein de l’Assemblée générale de l’Établissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté (EPF DBFC)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 19-Désignation du représentant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) à l’Assemblée générale de la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Côte-d’Or

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 20-Désignation du représentant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein d’Ingénierie Côte-d’Or le Département (ICO)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 21-Désignation des représentants de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein de la Mission Locale de l’arrondissement de Dijon (MiLo)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 22-Désignation du représentant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (CCPD) au sein de la Société Mutuelle d’Assurance des Collectivités Locales (SMACL)

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 23-Élections professionnelles – compo modalités fonctionnement instances consultation (Comité Social Territorial), Formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail » - modalités organisation technique

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : 24-Syndicat du Bassin versant de la Vouge : Modification des statuts

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : procès-verbal

07/05/2026

Séance plénière du 07 mai 2026 : Registre des délibérations

07/05/2026

avril 2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 01-Désignation du secrétariat de séance

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 02-Approbation des procès-verbaux des séances plénières du Conseil Communautaire en date du 26 février et 09 avril 2026

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 03-Adoption du Règlement Intérieur du Conseil communautaire

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 04-Institution et composition des commissions thématiques intercommunales

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 05-Fixation des conditions de dépôt de liste pour constituer la CAO et la CDSP–Création et composition de la Commission MAPA

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 06-Désignations des conseillers communautaires au sein de la Commission d’attribution des aides de l’Épicerie Sociale et Solidaire (EPSS)

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 07-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat du Bassin de l’Ouche (SBO)

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 08- Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat du Bassin versant de la Vouge (SBV)

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 09-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’aménagement de la Tille aval, de la Norge et de l’Arnison (SITNA)

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 10-Désignation des délégués au sein du Conseil du Syndicat Vingeanne Bèze Albane (SBVA)

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 11-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Dijonnais

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 12-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV’EAU)

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 13-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical et du délégué au sein de la Commission Consultative Paritaire du Syndicat d’Énergies de Côte d’Or (SICECO)

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 14-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des déchets Ménagers et assimilés de la Plaine Dijonnaise (SMICTOM)

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 15-Délégations d’attribution du Conseil communautaire au Président de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 16-Délégations d’attribution du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise au Bureau communautaire

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : 17-Travaux de rénovation énergétique des écoles « La Chenaie » et « Jules Ferry » : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Ville de Genlis

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : Procès-verbal

30/04/2026

Séance plénière du 30 avril 2026 : Registre des délibérations

30/04/2026

Séance plénière du 09 avril 2026 : 01-Fixation du nombre de vice-présidences

09/04/2026

Séance plénière du 09 avril 2026 : 02-Fixation du nombre des autres membres du bureau communautaire

09/04/2026

Séance plénière du 09 avril 2026 : 03-Fixation des indemnités des élu (es)

09/04/2026

Séance plénière du 09 avril 2026 : Procès-verbal

09/04/2026

Séance plénière du 09 avril 2026 : Procès-verbal d'installation

09/04/2026

Séance plénière du 09 avril 2026 : Registre des délibérations

09/04/2026

février 2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 01-Désignation du secrétariat de séance

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 05 février 2026

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 03-Compte de gestion 2025 – Budget principal

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 04-Compte de gestion 2025 – Budget principal « Funérarium »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 05-Compte de gestion 2025 – Budget principal « Service Commun d’Instruction du Droit des Sols »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 06-Compte de gestion 2025 – Budget annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 07-Compte de gestion 2025 – Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales (ZIIC) »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 08-Compte administratif 2025 – Budget principal

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 09-Compte administratif 2025 – Budget principal « Funérarium »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 10-Compte administratif 2025 – Budget principal « Service Commun d’Instruction du Droit des Sols »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 11-Compte administratif 2025 – Budget annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 12-Compte administratif 2025 – Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales (ZIIC) »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 13-Affectation des résultats 2025 - Budget principal

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 14-Affectation des résultats 2025 - Budget principal « Funérarium »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 15-Affectation des résultats 2025 - Budget principal « Service Commun d’Instruction du Droit des Sols »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 16-Révision de l’Autorisation d’Engagement et des Crédits de paiement pour le programme de la Zone d’Activités économiques (ZAE) « Les Cent Journaux »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 17-Révision de l’Autorisation d’Engagement et des Crédits de Paiement pour le projet de rénovation et d’extension d’un équipement communautaire à Genlis, au 12 rue de Franche Comté

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 18-Vote des taux de fiscalité 2026

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 19-Budget Primitif 2026- Budget Principal « Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 20-Budget Primitif 2026- Budget principal « Funérarium »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 21-Budget Primitif 2026- Budget principal « Service Commun d’Instruction du Droit des Sols »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 22-Budget Primitif 2026- Budget annexe "Zone d’Activités économiques (ZAE) Les Cent Journaux"

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 23-Budget Primitif 2026- Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales (ZIIC) »

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 24-Demande de fonds de concours de la commune de Longeault-Pluvault pour le remplacement de l’armoire frigorifique de la salle des fêtes communale

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : 25-PAPI TVO. Réalisation d’une étude d’évaluation de l’impact de la Venelle sur le débit de la Tille et d’un aménagement du site dit "Pertes de la Venelle". Convention Groupement de commandes

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : Note de présentation des budgets de l’exercice 2026

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : Note de présentation du compte administratif 2025 du budget principal et des budgets annexes

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : Procès-verbal

26/02/2026

Séance plénière du 26 février 2026 : Registre des délibérations

26/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 01-Désignation du secrétariat de séance

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 décembre 2025

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 03-Débat d'orientation budgétaire 2026

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 04-Adhésion de la Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise à la convention-cadre de partenariat « Le Canal de Bourgogne, un bien commun »

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 05-Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2026-2027 et de ses annexes

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : 06-Modification n°01/2026. Désignation d’un.e délégué.e suppléant.e au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement, Ouche, Norge et Vouge (SINOTIV’EAU)

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : procès-verbal

05/02/2026

Séance plénière du 05 février 2026 : Registre des délibérations

05/02/2026

2025

décembre 2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 20 novembre 2025

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 03-Promesse vente parcelle ZM n°416, lot n°4, ZAE La Corvée aux Moines M LEBEAU

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 04-Promesse vente parcelle ZM n°419, lot n°7, ZAE La Corvée aux Moines SCI MASU

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 05-Promesse vente parcelle section AE n° 420 lot T, ZAE La Tille Mme Haya-Cartaut

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 06-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 : autorisation au Président

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 07-Modification des bénéficiaires au titre du Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS)

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 08-Modification du tableau des effectifs n°4/2025. Créations et suppressions de postes

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 09-Marché public de « Fourniture et livraison de produits d’entretien » - Convention de groupement de commandes, Commission ad hoc

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Délibération 10-Programme d’Actions de Prévention des Inondations Tille-Vouge-Ouche. Avenant à la convention technique et financière relative à l’animation du PAPI

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Procès-verbal

18/12/2025

Séance plénière du 18 décembre 2025 : Registre des délibérations exécutoires

18/12/2025