Documents administratifs
Publications
Les procès-verbaux de séance du Conseil Communautaire et les actes administratifs sont au format PDF et nécessitent l'installation d'Acrobat Reader © disponible gratuitement à cette adresse cliquer ici
QuickTabs - Docs administratifs 2024
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avril 2026
Séance plénière du 30 avril 2026 : 02-Approbation des procès-verbaux des séances plénières du Conseil Communautaire en date du 26 février et 09 avril 2026
Séance plénière du 30 avril 2026 : 03-Adoption du Règlement Intérieur du Conseil communautaire
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 04-Institution et composition des commissions thématiques intercommunales
Séance plénière du 30 avril 2026 : 05-Fixation des conditions de dépôt de liste pour constituer la CAO et la CDSP–Création et composition de la Commission MAPA
Séance plénière du 30 avril 2026 : 06-Désignations des conseillers communautaires au sein de la Commission d’attribution des aides de l’Épicerie Sociale et Solidaire (EPSS)
Séance plénière du 30 avril 2026 : 07-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat du Bassin de l’Ouche (SBO)
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 08- Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat du Bassin versant de la Vouge (SBV)
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 09-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’aménagement de la Tille aval, de la Norge et de l’Arnison (SITNA)
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 10-Désignation des délégués au sein du Conseil du Syndicat Vingeanne Bèze Albane (SBVA)
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 11-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Dijonnais
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 12-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV’EAU)
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 13-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical et du délégué au sein de la Commission Consultative Paritaire du Syndicat d’Énergies de Côte d’Or (SICECO)
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 14-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des déchets Ménagers et assimilés de la Plaine Dijonnaise (SMICTOM)
Télécharger le documentSéance plénière du 30 avril 2026 : 15-Délégations d’attribution du Conseil communautaire au Président de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
Séance plénière du 30 avril 2026 : 16-Délégations d’attribution du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise au Bureau communautaire
Séance plénière du 30 avril 2026 : 17-Travaux de rénovation énergétique des écoles « La Chenaie » et « Jules Ferry » : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Ville de Genlis
Télécharger le documentSéance plénière du 09 avril 2026 : 01-Fixation du nombre de vice-présidences
Séance plénière du 09 avril 2026 : 02-Fixation du nombre des autres membres du bureau communautaire
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Calendrier des séances plénières
| Nom du document | Type | Taille | Télécharger |
|---|---|---|---|
| 2025 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 167.92 Ko | Télécharger le fichier 2025 | Calendrier des Assemblées |
| 2024 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 140.44 Ko | Télécharger le fichier 2024 | Calendrier des Assemblées |
| 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf | application/pdf | 127.85 Ko | Télécharger le fichier 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf |