Aller jusqu'au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Accueil
  • Vie de la Collectivité
    • Projet de Territoire | 2023-2033
    • Fonds Européen de Développement Régional Rural
    • Communes membres
    • Élus communautaires
    • Commissions
    • Documents administratifs
    • Budget
    • Commande publique
    • Recrutement
    • Annuaire des services
  • Votre quotidien
    • Petite Enfance (0-3 ans)
    • Enfance & Jeunesse (3-25 ans)
      • Périscolaire (Matin, midi, soir)
      • Extrascolaire (Vacances)
      • Mercredis
      • Menus
      • Jeunesse
        • Espaces Jeunes
        • ADO MOUV’ – Actions itinérantes
        • Infos Jeunesse
        • Festi' Jeunes
      • Séjours
    • Famille & Solidarité
      • Point Relais Emploi
      • Centre Social
      • France services Côte-d'Or de la Plaine Dijonnaise
      • Aire d'Accueil des Gens du Voyage
    • Autres services
      • Annuaire des Commerçants & Artisans de la Plaine Dijonnaise
      • Funérarium
      • SMICTOM
      • Transport à la demande : Mobiplaine
      • Urbanisme
      • Eau & Assainissement
  • Votre cadre de vie
    • Tourisme
      • Charte de développement territorial & fluvial
      • Chemins doux
    • Transition & Résilience Écologiques
      • Mobilité
        • Plan de Mobilité Simplifié mutualisé
      • Biodiversité
      • Plan Climat-Air-Énergie Territorial
    • Événements
      • Cérémonies & Inaugurations
      • Plaine en Fête
  • Attractivité du territoire
    • Développement Économique
    • Les Matinales des Pros
    • Zones d'Activités Économiques
    • Annuaire des Commerçants & Artisans de la Plaine Dijonnaise
    • Annuaire des entreprises de la Plaine Dijonnaise

Séance plénière du 15 décembre 2022 : 08-Créances admises en non-valeur

Télécharger le document
15/12/2022
Télécharger l'annexe "DELIB 08-Récapitulatif ANV.pdf"
Accueil

Agir pour notre territoire et un avenir durable

12 rue Ampère 21110 Genlis
  • Follow us on Facebook
  • Follow us on LinkedIn
  • Follow us on Illiwap

Liens utiles

  • Gestion et réservation de ressources (G.R.R)
  • Mentions légales
  • Se connecter

Navigation principale

  • Accueil
  • Vie de la Collectivité
    • Projet de Territoire | 2023-2033
    • Fonds Européen de Développement Régional Rural
    • Communes membres
    • Élus communautaires
    • Commissions
    • Documents administratifs
    • Budget
    • Commande publique
    • Recrutement
    • Annuaire des services
  • Votre quotidien
    • Petite Enfance (0-3 ans)
    • Enfance & Jeunesse (3-25 ans)
    • Famille & Solidarité
    • Autres services
  • Votre cadre de vie
    • Tourisme
    • Transition & Résilience Écologiques
    • Événements
  • Attractivité du territoire
    • Développement Économique
    • Les Matinales des Pros
    • Zones d'Activités Économiques
    • Annuaire des Commerçants & Artisans de la Plaine Dijonnaise
    • Annuaire des entreprises de la Plaine Dijonnaise

Cookies UI

Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise © 2026 Tous droits réservés | Site designé et développé par le Studio Magnétique

Cookies Retour au haut de la page