Archives des Décisions du Président

Vue

Docs admin

2025

février 2025

Décision 2025-02 : Demande d’attribution d’un financement au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR), conformément au plan de financement annexé à la présente décision

11/02/2025

Décision 2025-03 : Mise à disposition à titre gratuit de locaux-SCoT du Dijonnais 25 mars, 08 juillet, 07 octobre 2025

11/02/2025

janvier 2025

Décision 2025-01 : Demande d’attribution d’un financement au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR), conformément au plan de financement annexé à la présente décision

30/01/2025

2024

décembre 2024

Décision n°1-Virement de crédits-Budget principal-Exercice 2024

19/12/2024

2023

septembre 2023

Décision n°20/06/2023/01-Demande de subvention auprès du Département de la Côte-d'Or au titre de l'appel ) projet "Voiries" pour l'extension de la rue du BAssin, située en ZAE "La Boulouze" à Fauverney

15/09/2023

Décision n°20/06/2023/01-Demande de subvention auprès du Département de la Côte-d'Or au titre de l'appel ) projet "Voiries" pour l'extension de la rue du Bassin, située en ZAE "La Boulouze" à Fauverney

15/09/2023

Cookies