Archives des Arrêtés Fil d'Ariane Accueil Vie de La Collectivité Archives Des Arrêtés Vue Docs admin 2026 juin 2026 Arrêté de délégation à Monsieur Jérôme Theveneau 9ème vice-président 09/06/2026 Télécharger le document Arrêté portant désignation des représentants de la Communauté de Communes de la Plaine au sein du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée 09/06/2026 Télécharger le document mai 2026 Arrêté de nomination régisseurs EPSS 20/05/2026 Télécharger le document Arrêté de nomination régisseurs TAD Mobiplaine 20/05/2026 Télécharger le document Arrêté de subdélégation au 3ème vice-président 19/05/2026 Télécharger le document Arrêté de composition de la Commission EPSS 15/05/2026 Télécharger le document avril 2026 Arrêté délégation 1ère vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document Arrêté délégation 2ème vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document Arrêté délégation 3ème vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document Arrêté délégation 4ème vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document Arrêté délégation 5ème vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document Arrêté délégation 6ème vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document Arrêté délégation 7ème vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document Arrêté délégation 8ème vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document Arrêté délégation 9ème vice-présidence 15/04/2026 Télécharger le document mars 2026 Arrêté création de régie EPSS 24/03/2026 Télécharger le document 2023 août 2023 Arrêté n°2023/08/47 | Délégation signature Directeur Général des Services 30/08/2023 Télécharger le document Arrêté n°2023/08/48 | Délégation signature Chef du service comptabilité 30/08/2023 Télécharger le document
Arrêté de délégation à Monsieur Jérôme Theveneau 9ème vice-président 09/06/2026 Télécharger le document
Arrêté portant désignation des représentants de la Communauté de Communes de la Plaine au sein du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée 09/06/2026 Télécharger le document
Arrêté n°2023/08/47 | Délégation signature Directeur Général des Services 30/08/2023 Télécharger le document
Arrêté n°2023/08/48 | Délégation signature Chef du service comptabilité 30/08/2023 Télécharger le document
